Outils et méthodes
Les Certificats d’économie d’énergie : un mécanisme innovant de promotion de l’efficacité énergétique, ADEME & Vous, Stratégies et Etudes, n°10, 4 mars 2008
Les principales caractéristiques du système des CEE, bilan à mi-parcours de cette première période d’engagement et perspectives d’évolution.
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Les Services énergétiques : des outils pour la mise en oeuvre du Grenelle et Contrats de performance énergétique, ADEME & Vous, Stratégies et Etudes, n°14, 9 septembre 2008
Aborde la question du déploiement des "sociétés de services énergétiques", dont l’activité est de faire réaliser à leurs clients des économies d’énergie par une optimisation des installations et la réalisation d’investissements.
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Monter une rencontre "Climat & Territoires" - Energie-Cités, 2006
Cette note détaille, sous la forme de recommandations et de questions-clés, les 10 étapes clés à suivre pour monter un atelier climat et territoires dans une collectivité locale.
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Plan Climat Territorial – ADEME, février 2008
Cette plaquette présente de manière synthétique une série de conseils à suivre dans l’élaboration et la conduite d’un Plan Climat Territorial.
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Comment mettre en place des services d’efficacité énergétique
Aide aux organismes publics et plus particulièrement aux collectivités locales, ce site offre des outils pour mettre en place des services d’efficacité énergétique : exemple de contrat, bonnes pratiques, formations etc.
Consulter le site du Projet
Les outils de planification énergétique territoriale - Sylvie Lacassagne et Peter Schilken, Energie-Cités, 2003
Divers outils existent dans ce domaine pour aider les collectivités
locales à intégrer les paramètres énergétiques lors de la conception et de la conduite de projets développés sur leur territoire. A travers quelques exemples européens, on a cherché non seulement à montrer la diversité des outils utilisés par les villes, comme appuis à une stratégie globale ou réponses à des besoins spécifiques, mais aussi à identifier les apports réels de ces méthodes.
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La "carte développement durable" ou "carte carbone"
"Celle-ci englobe des dispositifs, qui obéissent à des logiques différentes, et qui ne sont pas nécessairement dédiés à l’atténuation du changement climatique, mais peuvent plus généralement oeuvrer en faveur d’un développement durable."
Etat des lieux international des programmes de ‘carte carbone’ pour les particuliers (Europe et Etats-Unis)
L’étude, réalisée par Sandrine Rousseaux pour le compte de l’ADEME, dresse "un état de l’art des différents programmes (...) à destination des particuliers, établis ou envisagés en Europe et aux Etats-Unis. Parmi les programmes envisagés figurent les dispositifs qui sont au stade de recherche, d’élaboration ou de développement, ou qui sont considérés sur le plan politique."
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La méthode Bilan carbone TM de l’ADEME
Pour comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre de toute organisation : entreprises industrielles ou tertiaires, administrations, collectivités, territoire. Grâce à son approche transversale et globale, le Bilan Carbone™ est un premier pas dans vos projets territoriaux de développement durable. Le Bilan Carbone™ permet également d’enrichir vos démarches en cours, en apportant un éclairage quantitatif « énergie-climat ».
Une version adaptée aux collectivités territoriales désormais disponible
Développée avec le soutien du groupe Caisse d’Epargne, cette nouvelle édition comporte 2 modules : l’un relatif au patrimoine et aux services rendus par la collectivité, le second dédié à l’ensemble des activités à l’échelle du territoire. C’est le résultat d’une expérimentation conduite en 2005 avec une quinzaine de collectivités : communes, agglomérations, départements, régions...
Retrouvez tous les documents de présentation sur le site de l’ADEME
Consulter le guide pour une utilisation expérimentale "spécifique à l’urbanisme" du Bilan Carbone TM
Le cahier des charges 2008, Vs Entreprises et Administrations, Vs Collectivités
Ces documents présentent les principales modalités à la réalisation d’un bilan des émissions de GES selon la méthode Bilan Carbone®. Ils servent à la rédaction par les entreprises ou les collectivités des cahiers des charges de consultation auprès de prestataires externes.
Consulter les cahiers des charges
Dans le cadre d’une prestation subventionnée par l’ADEME, ces documents contiennent également une fiche de synthèse qui devra obligatoirement être complétée et transmise à l’ADEME pour obtenir le règlement de l’aide.
Le contrat ATEnEE : Actions territoriales pour l’Environnement et l’Efficacité Energétique
Créé à l’initiative du ministère en charge de l’environnement, de l’ADEME et de la DATAR rejoints par la Mission interministérielle de l’effet de serre (MIES), le contrat ATEnEE a pour objectif de favoriser une meilleure prise en compte de l’environnement, de l’efficacité énergétique et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les projets de territoire en soutenant la mise en place d’une organisation et d’une expertise interne au territoire. Plus d’information sur le site de l’ADEME
Le contrat ATEnEE est aujourd’hui remplacé par un nouveau dispositif de l’ADEME : le Contrat d’Objectif Territorial (COT).
Plus d’information sur la fiche technique d’ETD
Le label Cit’ergie
Après l’expérimentation positive du label dans huit collectivités françaises dans le cadre du projet REVE Jura-Léman coordonné par Energie-Cités, l’ADEME a décidé de déployer au niveau national le label Cit’ergie, déclinaison française du label européen European Energy Award.
Le label Cit’ergie permet à une collectivité territoriale de construire et mettre en œuvre une politique énergie-climat ambitieuse et soutenue dans le temps. Son mode d’accompagnement par un conseiller externe accrédité Cit’ergie et la mise en place d’une démarche d’amélioration continue lui permettent d’être guidée pas à pas dans une démarche de qualité appliquée à la politique énergie-climat de son territoire.
Le label Cit’ergie contribue à apporter une réponse opérationnelle aux enjeux prioritaires de la mobilisation des collectivités sur l’énergie et le facteur 4 à l’horizon 2050. Ainsi, la généralisation du déploiement de la démarche et du label Cit’ergie en France s’inscrit logiquement dans la dynamique générale orientée par les objectifs climat et énergie et visant l’engagement des territoires et des collectivités dans des Plans Climat Energie Territoriaux.
La mise en œuvre du label Cit’ergie met l’accent sur la sphère de compétence et d’influence directes des collectivités en traitant de l’aspect atténuation des PCET.
Plus d’information sur le site de Cit’ergie
Guide Topten pour les collectivités
Il vise à indiquer aux acheteurs publics (Villes, Structures intercommunales, Départements, Régions, mais aussi organismes HLM, Structures consulaires, etc.) les produits et appareils les plus éco-performants du marché. Ce guide précis et novateur est le fruit d’une collaboration inédite entre une Association nationale de défense des consommateurs (CLCV) et une Organisation de protection de l’environnement (WWF France).
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Voir aussi la page collectivités sur le site de Topten
Guide de la commande publique durable - Rhônalpénergie-Environnement
La commande publique est un des leviers d’actions pour mettre en oeuvre le développement durable au sein des collectivités. L’agence régionale de l’énergie et de l’environnement en Rhône Alpes a publié en octobre 2008 ce guide qui recense à la fois les outils et les initiatives les plus remarquables dans le domaine de la commande publique et du développement durable en Rhône Alpes.
Il contient des fiches techniques, des éléments juridiques et méthodologiques, des exemples de marchés ainsi que des annexes.
Financement
La Finance Carbone et les projets domestiques CO2
La Caisse des Dépôts a un rôle pionnier dans les mécanismes financiers de lutte contre le changement climatique :
"Avec son plan stratégique Elan 2020, la CDC fait de l’environnement et du développement durable une de ses quatre priorités. Elle entend en particulier contribuer à la lutte contre le changement climatique en favorisant le développement des mécanismes de marché du carbone prévus par l’Union européenne depuis 2005 et par le protocole de Kyoto à compter de 2008. Pour cela, elle investit dans quatre domaines : la recherche, les entreprises de marché, les registres et technologies de marché et les actifs carbone."
La Mission climat de la CDC est un centre d’expertise sur l’économie du changement climatique. Son objectif est de contribuer à promouvoir le développement d’instruments économiques novateurs permettant de réduire de façon opérationnelle les émissions de gaz à effet de serre. La Mission climat a notamment promu le développement d’un mécanisme de projets domestiques CO2 valorisant les réductions d’émission dans les secteurs d’émissions diffuses non couverts par le système européen des quotas. La Mission climat publie une lettre trimestrielle, des notes d’études et le bulletin mensuel d’analyse du marché du carbone "Tendances Carbone" qui est diffusé par Powernext.
Ses publications sont disponibles sur le site de la Caisse des dépôts
Plus d’information :
sur la finance Carbone
[Sur les projets domestiques CO2
L’essentiel sur les projets domestiques CO2 - Rendre concret le protocole de Kyoto, CDC, ADEME (2008), Télécharger le document
Elargir les instruments d’action contre le changement climatique grâce aux projets domestiques - Résumé pour décideurs (2005), Télécharger le document
Sous l’égide de l’APREC, la Mission Climat a lancé un programme de recherche dont le premier volet porte sur le thème de l’adaptation au changement climatique et du financement des infrastructures. Destiné aux collectivités territoriales qui sont actuellement dépourvues d’information sur leur rôle dans ce domaine, ce programme doit déboucher dès 2009 sur des recommandations concrètes en matière de financement des infrastructures. Pour cela, trois réunions annuelles seront mises en place avec la participation des grandes collectivités territoriales françaises. Un Club Villes, Territoires et Changement Climatique a d’ores et déjà été mis en place.
Pour plus d’information :
Plaquette du club ViTeCC (2008), Télécharger le document
Présentation du programme de recherche (2008), Télécharger le document
Les nouveaux mécanismes de financement pour les projets d’énergie durable dans les municipalités - Energie-Cités avec le soutien de l’ADEME, 2006
Des méthodes de financement innovantes se développent actuellement, car elles offrent une plus grande flexibilité et permettent de lever les obstacles de l’investissement classique. Les trois méthodes les plus intéressantes sont le crédit-bail, le contrat de performance énergétique et le tiers investissement.
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Mémento – Guide financier Ressources des collectivités locales 28e édition - Sous la direction de Patrice Joly - Dexia Editions, Juillet 2007
Outil consacré à la recherche, à l’analyse et à la gestion des ressources financières pour l’ensemble des collectivités locales. L’ouvrage de 530 pages est organisé par catégories de ressources (ressources fiscales, concours financiers de l’Etat, financements contractuels, aides européennes, produits des services et du patrimoine, emprunts et trésorerie) et par types de collectivités locales (communes, structures intercommunales, départements et régions), cd-rom et espace internet en complément.
Plus d’information et bon de commande en ligne sur le site de Dexia Editions
Environnement : Comment choisir ma banque ? - Les Amis de la terre, Mars 2007
Ce guide explique le fonctionnement des banques, leurs impacts environnementaux et sociaux massifs via les financements et investissements qu’elles octroient à leurs clients (entreprises et grands projets surtout) et leur poids à l’international. Le guide classe les banques en fonction de leurs prise en compte de l’environnement, détaille les prêts aux particuliers pour la rénovation de l’habitat et fournit les recommandations des Amis de la Terre.
Plus d’information sur le site des Amis de la Terre
Télécharger le guide
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